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Marques déposées par monsieur Jean FranÇois TOULOUSE
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CRUSTY SHOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRUSTY SHOP
Monsieur Jean FranÇois TOULOUSE

Numéro de dépôt :
1458098
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/1998
CRUSTY SHOP de Jean FranÇois TOULOUSE

Présentation de la marque CRUSTY SHOP

Déposée le 25 mars 1988 par monsieur Jean FranÇois TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRUSTY SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean FranÇois TOULOUSE domicilié(e) avenue des Tilleuls, 35800 DINARD. - France.

La marque CRUSTY SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRUSTY SHOP est expirée depuis le 25 mars 1998.

Jean FranÇois TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : AQUA-TECHNI , LA HOMARDERIE , PECHERIES ET VIVIERS DE LA COTE D'EMERAUDE , AQUATAINER , LA HOMARDIERE


Monsieur Jean FranÇois TOULOUSE - avenue des Tilleuls, 35800 DINARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription - Renonciation partielle n°36784 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°36784 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°36784 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.